Mentions legales
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Raison sociale : Rêve papillon
Forme juridique : SAS
Capital social : 1000€
Siège social : 53 rue de Strasbourg 14200 Herouville Saint Clair
Numéro de téléphone : 0720533780
Adresse e-mail : info @revepapilon.com
Numéro d’immatriculation : 105952790
Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d’attribution
Directeur de la publication : Mourgeon Bénédicte
2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Numéro de téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) présents sur le site est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4. Données personnelles et RGPD
Responsable de traitement :Mourgeon Bénédicte
Finalités des données collectées : gestion des commandes
Base légale : execution d’une commande
Durée de conservation : voir les CGV
Droits des utilisateurs : Accès, rectification, effacement, portabilité, opposition, limitation du traitement.
Contact pour exercer vos droits : info@revepapillon.comou via le formulaire de contact du site
Délégué à la protection des données (DPO) :N/A
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7. Limitation de responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa propre responsabilité.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Caen.
Dernière mise à jour : Août 2026
