Mentions legales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Rêve papillon 

  • Forme juridique : SAS

  • Capital social : 1000€

  • Siège social : 53 rue de Strasbourg 14200 Herouville Saint Clair

  • Numéro de téléphone : 0720533780

  • Adresse e-mail : info @revepapilon.com

  • Numéro d’immatriculation : 105952790

  • Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d’attribution

  • Directeur de la publication : Mourgeon Bénédicte


2. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : OVH

  • Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  • Numéro de téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)

  • Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/


3. Propriété intellectuelle

  • L’ensemble des contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) présents sur le site est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

  • Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.


4. Données personnelles et RGPD

  • Responsable de traitement :Mourgeon Bénédicte

  • Finalités des données collectées : gestion des commandes

  • Base légale : execution d’une commande

  • Durée de conservation : voir les CGV

  • Droits des utilisateurs : Accès, rectification, effacement, portabilité, opposition, limitation du traitement.

  • Contact pour exercer vos droits : info@revepapillon.comou via le formulaire de contact du site

  • Délégué à la protection des données (DPO) :N/A


5. Cookies

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6. Liens hypertextes

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7. Limitation de responsabilité

  • L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs.

  • L’utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa propre responsabilité.


8. Droit applicable et juridiction compétente

  • Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Caen.


Dernière mise à jour : Août 2026